Jean-Yves Le Couls


De: Le Couls (Jean-Yves, Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François Chasle et Jean-Yves Le Couls, notaires associés
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000000774907(source JORF)
cessation de fonction
02 Février 200202/02/2002
De: Le Couls (Jean-Yves, Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean Chasle et François Chasle, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000000343995(source JORF)
nomination
27 Décembre 199027/12/1990
De: Le Couls (Jean-Yves, Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Yves Le Couls, André Tanguy et Jean-Rémy Onno, notaires associés
notaire
notaire_residence="Pontivy (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
JORFTEXT000000524664(source JORF)
cessation de fonction
27 Septembre 199027/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.